Mentions légales
Cette page constitue le registre officiel des informations juridiques relatives à l'association RB 601, structure régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée auprès des autorités administratives compétentes. Elle a pour objectif de garantir la transparence institutionnelle, la traçabilité des responsabilités et la conformité des activités numériques diffusées dans le cadre des missions d'utilité publique exercées par l'association en 2026.
Identification de l'association
Nom : RB 601
Statut : Association loi 1901
RNA : W241001973
SIREN : 791406143
Adresse : LD SIVADOU, 24540 GAUGEAC
Email : taskina417kst@gmail.com
Directeur de la publication
Conformément aux obligations légales applicables aux associations diffusant des contenus institutionnels en ligne, la direction de publication est assurée par le Président de l'association RB 601.
Nom : Jean-Baptiste Morel
Fonction : Président et Directeur de la publication
Il garantit la conformité éditoriale des contenus publiés, la cohérence des informations diffusées et le respect des objectifs statutaires définis dans le cadre de la mission d'utilité publique de l'association.
Hébergement
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Transparence financière
Conformément aux principes de la loi 1901, RB 601 ne poursuit aucun objectif lucratif. L'ensemble des ressources financières, matérielles ou humaines mobilisées dans le cadre de ses activités est intégralement réinvesti dans les actions éducatives, sportives et logistiques liées à l'encadrement du moto-cross de compétition et à la structuration des programmes territoriaux 2026.
Les opérations comptables sont suivies par le trésorier de l'association et font l'objet de contrôles internes réguliers garantissant la transparence des flux financiers. Les dépenses engagées concernent exclusivement des finalités d'utilité publique, notamment la sécurité des pratiquants, la coordination des événements sportifs et la diffusion de ressources pédagogiques.
Données et responsabilité
Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre institutionnel. RB 601 s'efforce de garantir leur exactitude et leur mise à jour régulière, notamment dans le cadre des activités de l'année 2026. Toutefois, l'association ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs ou omissions involontaires.
Toute utilisation des contenus diffusés doit respecter les objectifs statutaires de l'association, la réglementation en vigueur et les principes de respect du patrimoine sportif et territorial.